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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERALE SUCRIERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94543895
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 23/25, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543895.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 2004.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE (société anonyme) - 23/25, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France - SIREN 602056749


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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