Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERALE SUCRIERE, une société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1452317
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1998
Marque en couleurs, figurative de GENERALE SUCRIERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 25, avenue Franklin Roosevelt, PARIS 8ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452317.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 1998.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE, une société anonyme ayant son siège social - 25, avenue Franklin Roosevelt, PARIS 8ème. - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.