Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE SUCRE
GENERALE SUCRIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1618456
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2000
GRAIN DE SUCRE de GENERALE SUCRIERE

Présentation de la marque GRAIN DE SUCRE

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAIN DE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 23/25, avenue Franklin-Roosevelt PARIS 8eme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque GRAIN DE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE SUCRE est expirée depuis le 3 octobre 2000.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE, société anonyme - 23/25, avenue Franklin-Roosevelt PARIS 8eme - France


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Sucre