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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE
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CONFISUC FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISUC FORME
GENERALE SUCRIERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92444691
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque CONFISUC FORME

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFISUC FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 23-25, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 056 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque CONFISUC FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISUC FORME est expirée depuis le 4 décembre 2002.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE (société anonyme) - 23-25, avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS - France - SIREN 602056749


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24

Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160633 - Publication au BOPI 1993-07-05

Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320934 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 18 juin 1996 - Changement d'adresse n°202661 - Publication au BOPI 1996-06-18

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Sucre et produits à base de sucre, notamment pour la préparation de confiture et gelées; édulcorants de table

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.