Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIPELS
GENERALE SUCRIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1557625
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque ARCHIPELS

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHIPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 23, avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque ARCHIPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPELS est expirée depuis le 27 octobre 1999.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , ACTIFIBRE , (Marque figurative) , SAINT LOUIS


GENERALE SUCRIERE, société anonyme - 23, avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France


LE CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Sucre; édulcorants de table