Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFIBRE
GENERALE SUCRIERE, une société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1432335
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1997

Présentation de la marque ACTIFIBRE

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 25, avenue Franklin Roosevelt, PARIS 8ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque ACTIFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFIBRE est expirée depuis le 26 octobre 1997.

GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : TAVEAU , SOL SAINT LOUIS , DOMINO COCKTAIL , PUNCH , OMBRINE , CUBOLO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SAINT LOUIS , HPC


GENERALE SUCRIERE, une société anonyme ayant son siège social - 25, avenue Franklin Roosevelt, PARIS 8ème. - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Fibres végétales alimentaires et fibres végétales destinées à entrer dans la composition de tous produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.