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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE OCCIDENTALE42 AVENUE DE FRIEDLAND
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SULTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTA
GENERALE OCCIDENTALE (SOCIETE ANONYME) 42 AVENUE DE FRIEDLAND

Numéro de dépôt :
1146083
Date de dépôt :
06/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SULTA

Déposée le 6 août 1980 par la Société Anonyme (SA) GENERALE OCCIDENTALE42 AVENUE DE FRIEDLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE OCCIDENTALE42 AVENUE DE FRIEDLAND domicilié(e) 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque SULTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SULTA est expirée depuis le 6 août 1990.


GENERALE OCCIDENTALE (SOCIETE ANONYME) 42 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 PARIS. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02

Inscription - Concession de licence n°128060 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126389 - Publication au BOPI

CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE;FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES; PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES, MIEL, SIROP DE MELASSE, LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER, SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES, EPICES, GLACE A RAFRAICHIR.