Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
GENERALE OCCIDENTALE -

Numéro de dépôt :
1114206
Date de dépôt :
23/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 23 novembre 1979 par GENERALE OCCIDENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE OCCIDENTALE - domicilié(e) Société anonyme - 42, avenue de Friedland - 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 23 novembre 1989.

GENERALE OCCIDENTALE a également déposé les autres marques suivantes : LUCKY BAR , MENTOSA , MIAMI , RUMBA , ZETTA , ROLL N CROK , PIMLICO , FRANCOR , MADISON , PD OLIVES LA REINE NIMES


GENERALE OCCIDENTALE - - Société anonyme - 42, avenue de Friedland - 75008 PARIS - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI

Pains d'épices et des articles de biscuiterie ainsi que les farines et des préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.