Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOR
GENERALE OCCIDENTALE

Numéro de dépôt :
1090981
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCOR

Déposée le 23 mars 1979 par GENERALE OCCIDENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE OCCIDENTALE domicilié(e) - Société anonyme - 42, avenue de Friedland - 75008 PARIS - - France.

La marque FRANCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque FRANCOR est expirée depuis le 23 mars 1989.

GENERALE OCCIDENTALE a également déposé les autres marques suivantes : LUCKY BAR , MENTOSA , MIAMI , RUMBA , ZETTA , ROLL N CROK , PIMLICO , MADISON , PD OLIVES LA REINE NIMES , SALADINA


GENERALE OCCIDENTALE - - Société anonyme - 42, avenue de Friedland - 75008 PARIS - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235984 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.