FONDANT ROYAL
Présentation de la marque FONDANT ROYAL
Déposée le 14 septembre 1979 par GENERALE OCCIDENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FONDANT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FONDANT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FONDANT ROYAL est expirée depuis le 14 septembre 1989.
GENERALE OCCIDENTALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013
Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI