Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE NOIX
GENERALE OCCIDENTALE

Numéro de dépôt :
1130382
Date de dépôt :
08/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHANTE NOIX

Déposée le 8 avril 1980 par GENERALE OCCIDENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANTE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE OCCIDENTALE domicilié(e) (S.A.) 42, Avenue de Friedland 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CHANTE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTE NOIX est expirée depuis le 8 avril 1990.

GENERALE OCCIDENTALE a également déposé les autres marques suivantes : LUCKY BAR , MENTOSA , MIAMI , RUMBA , ZETTA , ROLL N CROK , PIMLICO , FRANCOR , MADISON , PD OLIVES LA REINE NIMES


GENERALE OCCIDENTALE - (S.A.) 42, Avenue de Friedland 75008 PARIS - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Inscription - Concession de licence n°662 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126367 - Publication au BOPI

Tous produits à base de noix notamment confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.