Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC MEULOIS
GENERALE FROMAGERE SICA, Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1583511
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1999

Présentation de la marque FRANC MEULOIS

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE FROMAGERE SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANC MEULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE FROMAGERE SICA domicilié(e) 5, rue Monge, 74000 ANNECY - France.

La marque FRANC MEULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC MEULOIS est expirée depuis le 3 novembre 1999.

GENERALE FROMAGERE SICA a également déposé les autres marques suivantes : FLORALP , ALPI , FLORALP , SAVOYA , ROSEE DES PRES , CHAMPVERT , GENERALE FROMAGERE , GF , GF , SAVOYA


GENERALE FROMAGERE SICA, Société Anonyme de droit franÇais - 5, rue Monge, 74000 ANNECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Lait, et produits laitiers, beurre, oeufs, fromage, pâte de fromage, fromage à pâte dure ou à pâte molle, fromage de gruyère fin, produits laitiers à base de bifidus, crème de beurre, crème, boissons lactées où le lait prédomine, petit-lait, presure, yaourt