Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMA+
GENERALE FRIGORIFIQUE OCEAN INDIEN, SARL

Numéro de dépôt :
3983148
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
CLIMA+ de GENERALE FRIGORIFIQUE OCEAN INDIEN

Présentation de la marque CLIMA+

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE FRIGORIFIQUE OCEAN INDIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIMA+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE FRIGORIFIQUE OCEAN INDIEN domicilié(e) ZA de Cambaie, 15 Avenue de la rivière des galets - 97460 - Saint Paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRIGORIFIQUE OCEAN INDIEN, M. Paul VINCENT domicilié(e) ZA de Cambaie, 15 Avenue de la rivière des galets - 97460 - Saint Paul - France.

La marque CLIMA+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMA+ est expirée depuis le 15 février 2023.


GENERALE FRIGORIFIQUE OCEAN INDIEN, SARL - ZA de Cambaie, 15 Avenue de la rivière des galets - 97460 - Saint Paul - France


GENERALE FRIGORIFIQUE OCEAN INDIEN, M. Paul VINCENT - ZA de Cambaie, 15 Avenue de la rivière des galets - 97460 - Saint Paul - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.