Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAFORM
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4052626
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2023
VITAFORM de GENERALE FRANCAISE DE LITERIE

Présentation de la marque VITAFORM

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VITAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 583 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, M. CREPIN MICHEL domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France.

La marque VITAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAFORM est expirée depuis le 3 décembre 2023.

GENERALE FRANCAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY , BONYFLEX , LATEXFORM , VITAFORM RESPECTE LES COURBURES COMBAT LES COURBATURES , MALITERIE LE BIEN-ETRE DIRECT FABRICANT , VARIOLATEX , VARIOLATEX , MORPHE@ , IZZZY.COM , lit-electrique.com


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, SAS - ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France - SIREN 379583107


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, M. CREPIN MICHEL - ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).