Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VITAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 583 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, M. CREPIN MICHEL domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France.
La marque VITAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, SAS - ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France - SIREN 379583107
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, M. CREPIN MICHEL - ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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