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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE
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SOMMEILS FORME L'ART DU BIEN DORMIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMEILS FORME L'ART DU BIEN DORMIR
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1679619
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
27/09/2000
SOMMEILS FORME L\'ART DU BIEN DORMIR de GENERALE FRANCAISE DE LITERIE

Présentation de la marque SOMMEILS FORME L'ART DU BIEN DORMIR

Déposée le 27 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « SOMMEILS FORME L'ART DU BIEN DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France.

La marque SOMMEILS FORME L'ART DU BIEN DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMEILS FORME L'ART DU BIEN DORMIR est expirée depuis le 27 septembre 2000.

GENERALE FRANCAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY , BONYFLEX , LATEXFORM , VITAFORM RESPECTE LES COURBURES COMBAT LES COURBATURES , MALITERIE LE BIEN-ETRE DIRECT FABRICANT , VARIOLATEX , VARIOLATEX , MORPHE@ , IZZZY.COM , lit-electrique.com


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE S.A. - LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Literie et notamment matelas et sommiers

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).