SOMMEILS ET FORME
Présentation de la marque SOMMEILS ET FORME
Déposée le 10 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « SOMMEILS ET FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOMMEILS ET FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMEILS ET FORME est expirée depuis le 10 mai 1999.
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48