Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MORPHE@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 583 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, M. MICHEL CREPIN domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France.
La marque MORPHE@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, SAS - ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France - SIREN 379583107
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, M. MICHEL CREPIN - ZONE ARTISANALE DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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