Déposée le 13 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « maliterie.com »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) Le Bord'Eau YVRE L'EVEQUE 72530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 583 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) Le Bord'Eau YVRE L'EVEQUE 72530 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE SA - Le Bord'Eau YVRE L'EVEQUE 72530 - France - SIREN 379583107
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - Le Bord'Eau YVRE L'EVEQUE 72530 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Literie et plus particulièrement, matelas et sommiers ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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