Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONYFORM
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE S.A.

Numéro de dépôt :
1534708
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
10/05/1999

Présentation de la marque BONYFORM

Déposée le 10 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « BONYFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) No SIRET 339 721 623 000 17, LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICHON Jean - France.

La marque BONYFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONYFORM est expirée depuis le 10 mai 1999.

GENERALE FRANCAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY , BONYFLEX , LATEXFORM , VITAFORM RESPECTE LES COURBURES COMBAT LES COURBATURES , MALITERIE LE BIEN-ETRE DIRECT FABRICANT , VARIOLATEX , VARIOLATEX , MORPHE@ , IZZZY.COM , lit-electrique.com


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE S.A. - No SIRET 339 721 623 000 17, LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France


PICHON Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

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