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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE
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ASSURANCE CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCE CONFORT
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98743516
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque ASSURANCE CONFORT

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) Le Bord'eau, 72530 YVRE L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 621 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - France.

La marque ASSURANCE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE CONFORT est expirée depuis le 24 juillet 2008.

GENERALE FRANCAISE DE LITERIE a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY , BONYFLEX , LATEXFORM , VITAFORM RESPECTE LES COURBURES COMBAT LES COURBATURES , MALITERIE LE BIEN-ETRE DIRECT FABRICANT , VARIOLATEX , VARIOLATEX , MORPHE@ , IZZZY.COM , lit-electrique.com


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A.) - Le Bord'eau, 72530 YVRE L'EVEQUE - France - SIREN 339621623


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Literie et plus particulièrement Matelas et sommiers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).