Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAFORM L'ERGONOMIE DU SOMMEIL
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A)

Numéro de dépôt :
1630171
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
31/10/2000

Présentation de la marque VITAFORM L'ERGONOMIE DU SOMMEIL

Déposée le 31 octobre 1990 par GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « VITAFORM L'ERGONOMIE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A), domicilié(e) LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France.

La marque VITAFORM L'ERGONOMIE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAFORM L'ERGONOMIE DU SOMMEIL est expirée depuis le 31 octobre 2000.

GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : MODERATO , CANTATE , PRIVILEGE LITERIE , PRESTIGE LITERIE , USIN'LITERIE , DORMISSIMO , TANGO , ARIA , DORMILATT , ALTO


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A) - LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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