Déposée le 5 juillet 1990 par GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « USIN'LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A), domicilié(e) LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France.
La marque USIN'LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A) - LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Literie et en particulier matelas sommiers
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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