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Marques déposées par GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A
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MODERATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERATO
GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A)

Numéro de dépôt :
1630162
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
10/10/2000

Présentation de la marque MODERATO

Déposée le 10 octobre 1990 par GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A), domicilié(e) LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France.

La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATO est expirée depuis le 10 octobre 2000.

GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : CANTATE , PRIVILEGE LITERIE , PRESTIGE LITERIE , USIN'LITERIE , DORMISSIMO , TANGO , ARIA , DORMILATT , ALTO , TENOR


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE (S.A) - LE BORD'EAU, 72530 YVRE L'EVEQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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