Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERALE FRANCAISE DE DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limité

Numéro de dépôt :
1663027
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2001
Marque figurative de GENERALE FRANCAISE DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mai 1991 par la société GENERALE FRANCAISE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERALE FRANCAISE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 82 rue Maurice Grandcoing, 93430 VILLETANEUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663027.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mai 2001.

GENERALE FRANCAISE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : POUR LA VICTOIRE , LES TUBES DANCE , BANANE , DCC , CHESS , VERMEER FINANCE , PACIFIQUE , TOP DES CLUBS , BLACK BLUES , LAMBADA


GENERALE FRANCAISE DE DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limité - 82 rue Maurice Grandcoing, 93430 VILLETANEUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies: papeterie; matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.