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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE CERAMIQUE ayant son siège social
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LE PAREFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAREFEUILLE
GENERALE FRANCAISE DE CERAMIQUE société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1563874
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1999
LE PAREFEUILLE de GENERALE FRANCAISE DE CERAMIQUE ayant son siège social

Présentation de la marque LE PAREFEUILLE

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE CERAMIQUE ayant son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAREFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE FRANCAISE DE CERAMIQUE ayant son siège social domicilié(e) 80, Rue Taitbout, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LE PAREFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAREFEUILLE est expirée depuis le 6 décembre 1999.


GENERALE FRANCAISE DE CERAMIQUE société anonyme ayant son siège social - 80, Rue Taitbout, 75009 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 10 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188453 - Publication au BOPI 1995-08-10

Inscription le 20 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150646 - Publication au BOPI 1992-10-20

Inscription le 5 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151262 - Publication au BOPI 1992-11-05

Matériaux de construction naturels et artificiel notamment pour le revêtement des sols et plafonds