Déposée le 31 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPORT CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DISTRIBUTION domicilié(e) 26 Rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX (dossier no 2032788) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 177 265 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2032788) - France.
La marque SPORT CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. GENERALE DISTRIBUTION - 26 Rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX (dossier no 2032788) - France - SIREN 329177265
CABINET LAVOIX - (dossier no 2032788) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Renouvellement sans limitation le 28 avril 1994 n°2032788 - Publication au BOPI 1994-04-28
Inscription le 19 mars 1998 - Changement d'adresse n°251685 - Publication au BOPI 1998-03-19
Inscription le 14 octobre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164063 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164062 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription - Transmission de propriété n°28109 - Publication au BOPI
Articles de tennis : balles, raquettes, housse raquettes, serre-tête, bandeau poignet, gaze et caoutchouc adhésifs, ensemble d'entraînement.Squash : raquettes balles et housses.Ping-pong : balles, raquettes, housse raquettes, filet, ensemble filet/poteaux, table ping pong.Jeux : boules de pétanque, balles de baby-foot, cibles, fléchettes (plastique, plumes, métalliques), jokari, temball, ping-pong d'intérieur, balles mousse, badminton volants (plastique et plumes), raquettes.Piscine : lunettes, bonnet bain, masques et tuba, palmes.Culture physique : haltères 1, 2 et 3 kgs, extenseurs, barre de musculation homme et femme, musclets, exercicer barre de porte, tapis mousse gymnastique, corde à sauter à pivot, corde à sauter compte-tour.Autres sports : ballon cuir et synthétique tous sports (football, rugby, volley-ball , hand-ball, basket-ball), embouts gonfleur, pompe, patins à roulettes, roller-skate.Accessoires football : genouillères, gants, crampons, sifflets, vessie, lacets, protège-tibias, boîtes graisse.Bicyclettes d'appartement style "ADAMS TRAINERS".Cyclorameurs.Sacs sports : sacs piscine, sac football, sac tennis, etc...Sac à dos : toutes contenances.Vestimentaire : Tous articles spécialisés de sport homme, femme, enfant (short, maillot, survêtement, chaussures de sport tennis, cycliste, football, etc...)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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