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Marques déposées par l'association loi 1901 GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES
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AGPB CEREALIERS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGPB CEREALIERS DE FRANCE
ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES, Syndicat professionnel agricole

Numéro de dépôt :
1687866
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2030
AGPB CEREALIERS DE FRANCE de GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES

Présentation de la marque AGPB CEREALIERS DE FRANCE

Déposée le 4 mai 1990 par l'association loi 1901 GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGPB CEREALIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES domicilié(e) 23-25 Avenue de Neuilly - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque AGPB CEREALIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AGPB CEREALIERS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.

GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVEAUX CEREALIERS AGPB , CEREALIERS DE FRANCE , DéfiBlé , CEREAL PRIZE... , DEFI BLE , Le PRIX CEREALIER , AZUR , , AGPB Céréaliers de France , SCOP INFO


ASSOCIATION GENERALE DES PRODUCTEURS DE BLE ET AUTRES CEREALES, Syndicat professionnel agricole - 23-25 Avenue de Neuilly - 75016 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Société anonyme, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171669 - Publication au BOPI 2000-04-28

Inscription le 5 juillet 2010 - Changement d'adresse n°526698 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438857 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-04-28

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746615 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28

Défense des producteurs de céréales et promotion des nouveaux débouchés