Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGHTM Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux
ASSOCIATION GÉNÉRALE DES HYGIENISTES et TECHNICIENS MUNICIPAUX Association Loi 1901 déclaré d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3238880
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
AGHTM Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux de GÉNÉRALE DES HYGIENISTES et TECHNICIENS MUNICIPAUX

Présentation de la marque AGHTM Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux

Déposée le 18 juillet 2003 par l'association loi 1901 GÉNÉRALE DES HYGIENISTES et TECHNICIENS MUNICIPAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGHTM Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 GÉNÉRALE DES HYGIENISTES et TECHNICIENS MUNICIPAUX domicilié(e) 83, Avenue Foch, BP 3916,75761 PARIS cedex 16 - 75761 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LASALMONIE AGHTM domicilié(e) 83, Avenue Foch, BP 3916,75761 PARIS Cedex 16 - 75761 - France.

La marque AGHTM Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGHTM Association Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux est expirée depuis le 18 juillet 2013.


ASSOCIATION GÉNÉRALE DES HYGIENISTES et TECHNICIENS MUNICIPAUX Association Loi 1901 déclaré d'utilité publique - 83, Avenue Foch, BP 3916,75761 PARIS cedex 16 - 75761 - France


Monsieur Alain LASALMONIE AGHTM - 83, Avenue Foch, BP 3916,75761 PARIS Cedex 16 - 75761 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Service d'abonnement revue pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions. Transmission d'informations ou de données par voie informatique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Publications de livres et de revues ; publication électronique destinée à l'information.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.