Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERALE DES FRUITS SECS (SARL)

Numéro de dépôt :
1533361
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/1999
Marque figurative de GENERALE DES FRUITS SECS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE DES FRUITS SECS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERALE DES FRUITS SECS domicilié(e) Z.A. de l'Avagon, Avenue Lamartine, 13170 LES PENNES MIRABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533361.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 mai 1999.

GENERALE DES FRUITS SECS a également déposé les autres marques suivantes : FREE NUTS


GENERALE DES FRUITS SECS (SARL) - Z.A. de l'Avagon, Avenue Lamartine, 13170 LES PENNES MIRABEAU - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Fruits secs