Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERALE DES FARINES (Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance du 29 Septembre 1967)

Numéro de dépôt :
1457923
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1998
Marque figurative de GENERALE DES FARINES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GENERALE DES FARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GENERALE DES FARINES domicilié(e) VINCELLES, 39190 BEAUFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457923.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 1998.

GENERALE DES FARINES a également déposé les autres marques suivantes : MELLINA , FARINE PLUS , LE FLAMBOYANT , BAGATELLE , BAGATELLE , malicia essentielle , boulangot , MALICIA , BAGATELLE , malicia avantage


GENERALE DES FARINES (Groupement d'Intérêt Economique régi par l'Ordonnance du 29 Septembre 1967) - VINCELLES, 39190 BEAUFORT. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.