Déposée le 4 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES domicilié(e) 30 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 285 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEHMAN ET ASSOCIES domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque COTE FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DES FARINES, société anonyme - 30 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France - SIREN 327285086
SCP LEHMAN ET ASSOCIES - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Inscription le 4 octobre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°419312 - Publication au BOPI 2005-10-04
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Inscription le 4 mars 2010 - Changement de dénomination n°518260 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2543519 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Sacs en papier pour l'emballage, pochettes en papier pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, feuillets en papier pour l'emballage, napperons en papier, serviettes en papier, publications, prospectus, revues. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés ou cuisinés à base de viande, volailles, poissons, fruits de mer, de fruits et de légumes. Préparations faites de céréales, céréales surgelées, farines, farine de fèves, fleur de farine, flocon d'avoine, flocon de céréales séchées, flocon de mais, gateaux, gateaux surgelés, pains, pains surgelés, pâtisserie, petits fours, petits pains, petits-beurre, patisseries surgelées, viennoiseries surgelées, levure, poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles, gelées comestibles, plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz, de semoules de blé, de flocon de céréales séchées. Restauration (alimentation), services traiteurs, libre-services (restaurant), salon de thé, café brasseries, bars, café restaurant.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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