Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES
/
BAGATELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAGATELLES
GENERALE DES FARINES, Société anonyme coopérative

Numéro de dépôt :
3211796
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2023
BAGATELLES de GENERALE DES FARINES

Présentation de la marque BAGATELLES

Déposée le 17 février 2003 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES domicilié(e) 30 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 285 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie BOULET domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BAGATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGATELLES est expirée depuis le 17 février 2023.

GENERALE DES FARINES a également déposé les autres marques suivantes : MELLINA , FARINE PLUS , LE FLAMBOYANT , BAGATELLE , BAGATELLE , malicia essentielle , boulangot , MALICIA , BAGATELLE , malicia avantage


GENERALE DES FARINES, Société anonyme coopérative - 30 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France - SIREN 327285086


Aurélie BOULET - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Inscription le 4 mars 2010 - Changement de dénomination n°518260 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521123 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Semences de blé tendre meunier.