Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « BAGATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES domicilié(e) 30 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 285 086 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Aurélie BOULET domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BAGATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DES FARINES, SA coopérative à directoire - 30 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France - SIREN 327285086
Maître Aurélie BOULET - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350239 - Publication au BOPI 2002-07-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16
Inscription le 16 mars 2009 - Concession de licence n°492935 - Publication au BOPI 2009-03-16
Inscription le 25 juin 2008 - Concession de licence n°476191 - Publication au BOPI 2008-06-25
Inscription le 23 juin 2008 - Concession de licence n°475983 - Publication au BOPI 2008-06-23
Inscription le 11 juin 2008 - Concession de licence n°475390 - Publication au BOPI 2008-06-11
Inscription le 2 juillet 2008 - Concession de licence n°476597 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 22 juillet 2008 - Concession de licence n°477844 - Publication au BOPI 2008-07-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 28 juillet 2008 - Concession de licence n°478153 - Publication au BOPI 2008-07-28
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Inscription le 4 mars 2010 - Changement de dénomination n°518260 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495592 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29
Inscription le 23 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°574427 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Sacs en papier pour l'emballage, pochettes en papier pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, feuillets en papier pour l'emballage, napperons en papier, serviettes en papier, publications, prospectus, revues. Préparations à base de céréales, farines, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles. Conception de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet, élaboration (conception de logiciels) , mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, restauration (alimentation) ; services et conseils dans le domaine de la minoterie, de la boulangerie et de la pâtisserie, services de restauration rapide, à base de pains et autres produits céréaliers, services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition du savoir-faire, concession de licence) , consultations professionnelles dans le domaine alimentaire et agro-alimentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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