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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES
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BAGATELLE La Farine T45. La Farine T65 La Baguette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE La Farine T45. La Farine T65 La Baguette
GENERALE DES FARINES, SA coopérative à directoire

Numéro de dépôt :
3830147
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
BAGATELLE La Farine T45. La Farine T65 La Baguette de GENERALE DES FARINES

Présentation de la marque BAGATELLE La Farine T45. La Farine T65 La Baguette

Déposée le 10 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGATELLE La Farine T45. La Farine T65 La Baguette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES domicilié(e) 30 rue Godot de Mauroy, 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 285 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Aurélie BOULET domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BAGATELLE La Farine T45. La Farine T65 La Baguette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 40 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE La Farine T45. La Farine T65 La Baguette est expirée depuis le 10 mai 2021.

GENERALE DES FARINES a également déposé les autres marques suivantes : MELLINA , FARINE PLUS , LE FLAMBOYANT , BAGATELLE , BAGATELLE , malicia essentielle , boulangot , MALICIA , BAGATELLE , malicia avantage


GENERALE DES FARINES, SA coopérative à directoire - 30 rue Godot de Mauroy, 75009 - France - SIREN 327285086


Maître Aurélie BOULET - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Sacs en papier pour l'emballage, pochettes en papier pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, feuillets en papier pour l'emballage, napperons en papier, serviettes en papier, publications, prospectus, revues.

Préparations à base de céréales, farines, pains, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles.

Services et conseils dans le domaine de la minoterie.

Conception de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet, élaboration (conception de logiciels), mise à jour de logiciels, services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique.

Restauration (alimentation) ; services de restauration rapide, à base de pain et autres produits céréaliers, consultations professionnelles dans le domaine alimentaire et agroalimentaire.

Services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir concession de licences.