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Marques déposées par GENERALE DES FARINES
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAGATELLE
GENERALE DES FARINES

Numéro de dépôt :
4529799
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par GENERALE DES FARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE DES FARINES domicilié(e) 30 rue Godot de Mauroy - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEHMAN ET ASSOCIES, Madame Aurélie Boulet domicilié(e) 13 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35 40 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

GENERALE DES FARINES a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE DURABLE , ALLIANCE DURABLE , GENERALE DES FARINES , PANAVOINE


GENERALE DES FARINES - 30 rue Godot de Mauroy - 75008 - PARIS - France


SCP LEHMAN ET ASSOCIES, Madame Aurélie Boulet - 13 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Sacs en papier pour l'emballage; Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; boites en carton ou en papier; papier d'emballage; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Serviettes en papier; Publications imprimées; brochures; prospectus; revues ;

Préparations à base de céréales; farines; pâtisserie; Levures et agents levants; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Pain; Canapés [alimentation]; Biscuits épicés; Biscuits salés; Biscuits aromatisés au fromage; En-cas principalement à base de confiseries; viennoiseries; pains; brioches; gaufres; gâteaux; mets à base de farine; pain d'épice; Petits fours [pâtisserie]; petits pains; Pâte à gâteaux; confiserie; glaces comestibles; Chocolats; Café; Thé; Sucre; Miel ;

Services de conseils en matière commerciale (vente) dans le domaine de la boulangerie; services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique et concession de licences ;

Services de conseils en matière technique (fabrication) dans le domaine de la boulangerie ;

Service de restauration (alimentation); services de traiteurs; services de restauration dans le domaine de la boulangerie et de la pâtisserie; services de traiteurs dans le domaine de la boulangerie et de la pâtisserie.