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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
GENERALE DES FARINES, SA coopérative à directoire

Numéro de dépôt :
3937142
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
BAGATELLE de GENERALE DES FARINES

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES domicilié(e) 30 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 285 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Aurélie BOULET domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 26 juillet 2022.

GENERALE DES FARINES a également déposé les autres marques suivantes : MELLINA , FARINE PLUS , LE FLAMBOYANT , BAGATELLE , BAGATELLE , malicia essentielle , boulangot , MALICIA , BAGATELLE , malicia avantage


GENERALE DES FARINES, SA coopérative à directoire - 30 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France - SIREN 327285086


Maître Aurélie BOULET - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Sacs en papier pour l'emballage ; pochettes en papier pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; feuillets en papier pour l'emballage ; papier d'emballage ; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; feuilles absorbantes en papier ou matière plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; napperons en papier, serviettes en papier ; publications ; brochures ; prospectus ; revues.

Préparations à base de céréales ; farines ; pâtisserie ; levure ; poudre pour faire lever ; tous produits de biscuiterie, de pâtisserie et de boulangerie ; viennoiseries ; pains ; brioches ; gaufres ; gâteaux ; mets à base de farine ; pain d'épice ; petits fours ; petits pains ; pâte pour gâteaux ; confiserie ; glaces comestibles ; chocolats, cacaos, tous produits de chocolaterie, biscuiterie, boulangerie, café, thé, sucre, miel.

Services de conseils et formations en matière commerciale [vente] et en matière technique [fabrication] dans le domaine de la boulangerie.

Restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de restauration dans le domaine de la boulangerie et de la pâtisserie ; services de traiteurs dans le domaine de la boulangerie et de la pâtisserie.

Services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique et concession de licences.