Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALLIANCE DURABLE
GENERALE DES FARINES, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3638039
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2029
ALLIANCE DURABLE de GENERALE DES FARINES

Présentation de la marque ALLIANCE DURABLE

Déposée le 20 mars 2009 par la société GENERALE DES FARINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la société GENERALE DES FARINES domicilié(e) 30 rue Godot de Mauroy - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Boulet Aurélie, Cabinet LEHMAN ET ASSOCIES domicilié(e) 13 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France.

La marque ALLIANCE DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLIANCE DURABLE arrivera à expiration en date du 20 mars 2029.

GENERALE DES FARINES a également déposé les autres marques suivantes : MELLINA , FARINE PLUS , LE FLAMBOYANT , BAGATELLE , BAGATELLE , malicia essentielle , boulangot , MALICIA , BAGATELLE , malicia avantage


GENERALE DES FARINES, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 30 rue Godot de Mauroy - 75008 - PARIS - France


Mme Boulet Aurélie, Cabinet LEHMAN ET ASSOCIES - 13 rue La Fayette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 4 mars 2010 - Changement de dénomination n°518260 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708209 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

Algues (condiments) ; poudres pour glaces alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; amidon à usage alimentaire ; anis [grains] ; anis étoilé ; confiserie à base d'arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; pain azyme ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; vinaigre de bière ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; farine de blé ; farine de céréales ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; bricelets ; brioches ; cacao ; produits de cacao ; café ; aromates de café ; préparations végétales remplaçant le café ; café vert ; cake au riz ; sucre candi à usage alimentaire ; cannelle [épice] ; caramels [bonbons] ; cari [condiment] ; cary [condiment] ; sel de céleri ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; sel de cuisine ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; curcuma à usage alimentaire ; curry [condiment] ; décorations comestibles pour gâteaux ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; farines alimentaires ; fécule à usage alimentaire ; ferments pour pâtes ; farine de fèves ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; pâte pour gâteaux ; gaufres ; gingembre [condiment] ; clous de girofle ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glaces alimentaires ; liants pour glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; glucose à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; gommes à mâcher, non à usage médical ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; levure en comprimés non à usage médical ; liaisons pour glaces alimentaires ; liants pour glaces alimentaires ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; farine de maïs ; flocons de maïs ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; biscuits de malt ; extraits de malt pour l'alimentation ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; massepain ; mayonnaises ; mélasse ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; mets à base de farine ; produits de minoterie ; moutarde ; farine de moutarde ; muesli ; noix de muscade ; noix muscade ; nouilles ; orge égrugé ; farine d'orge ; orge mondé ; paillettes de maïs ; pain ; pain d'épice ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja [condiment] ; pâtés [pâtisserie] ; pâtes alimentaires ; pâtes de fruits [confiserie] ; ferments pour pâtes ; pâtisserie ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; poudings ; poudre à lever ; poudre pour gâteaux ; pralines ; propolis pour l'alimentation humaine [produit d'apiculture] ; quatre-épices ; quiches ; glace à rafraîchir ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; riz ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sauces à salade ; sandwiches ; sauce piquante de soja ; sauce tomate ; sauces [condiments] ; sauces à salade ; sel de cuisine ; sel pour conserver les aliments ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; farine de soja ; pâte de fèves de soja [condiment] ; sauce piquante de soja ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; succédanés du café ; sucre * ; sucre candi à usage alimentaire ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; taboulé ; tacos ; tapioca ; farine de tapioca à usage alimentaire ; tartes ; thé ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; vermicelles ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].

Amandes ; arachides, avoine ; blé ; bulbes ; céréales en grain non travaillées ; cônes de houblon ; farine de lin ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; fourrage ; froment ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation des animaux ; grains (céréales) ; germes (botanique) ; houblon ; maïs ; tourteaux de maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; marrons frais ; noisettes ; noix ; orges ; paille pour fourrage et litière ; pignons de pin ; piments (plantes) ; pois frais ; pollen (matière première) ; farine de riz ; riz non travaillé ; résidus de traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; sarrasin ; sésame ; son de céréales ; fleurs naturelles ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; bulbes ; plantes ; plantes séchées pour la décoration.

Services de traiteurs et services de restauration.