Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLUTE ENCHANTEE
GENERALE DES FARINES FRANCE (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE MEUNIER)

Numéro de dépôt :
1233240
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1993

Présentation de la marque LA FLUTE ENCHANTEE

Déposée le 15 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES FRANCECOOPERATIVE DE MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FLUTE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES FARINES FRANCECOOPERATIVE DE MEUNIER domicilié(e) 29, rue de Bassano, 75008 PARIS. - France.

La marque LA FLUTE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GENERALE DES FARINES FRANCECOOPERATIVE DE MEUNIER a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE FOURNEE , LA BONNE FOURNEE


GENERALE DES FARINES FRANCE (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE MEUNIER) - 29, rue de Bassano, 75008 PARIS. - France


Inscription le 27 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152169 - Publication au BOPI 1992-11-27

Services divers notamment de franchisage dans le domaine de la restauration rapide, boulangerie, pâtisserie, traiteur et de la boulangerie dite viennoise