Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BOULANGER UN PAIN POUR CHAQUE PLAISIR UN PLAISIR A CHAQUE PAIN
GENERALE DES FARINES FRANCE

Numéro de dépôt :
93472660
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013

Présentation de la marque LE BOULANGER UN PAIN POUR CHAQUE PLAISIR UN PLAISIR A CHAQUE PAIN

Déposée le 17 juin 1993 par la société GENERALE DES FARINES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOULANGER UN PAIN POUR CHAQUE PLAISIR UN PLAISIR A CHAQUE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la société GENERALE DES FARINES FRANCE domicilié(e) Société anonyme coopérative à capital variable, Moulin de la Faible,84250 LE THOR (dossier no 2235059) - 84250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 285 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C. domicilié(e) 2, rue Logelbach,75017 PARIS (dossier no 2235059) - 75017 - France.

La marque LE BOULANGER UN PAIN POUR CHAQUE PLAISIR UN PLAISIR A CHAQUE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOULANGER UN PAIN POUR CHAQUE PLAISIR UN PLAISIR A CHAQUE PAIN est expirée depuis le 17 juin 2013.

GENERALE DES FARINES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARC AGRICULTURE RAISONNEE CONTROLEE , LA BAGUETTE Bagatelle ”TRADITION FRANCE” , ARC AGRICULTURE RAISONNEE CONTROLEE , MALICIA FLUIDE TRADITION FRANCE SANS GRUMEAU , ARC AGRICULTURE RAISONNEE CONTROLEE , MALICIA FARINE A GATEAU , UN PAIN POUR CHAQUE PLAISIR, UN PLAISIR A CHAQUE PAIN... , MALICIA , TOURNEPAIN , MELLIFRUIT


GENERALE DES FARINES FRANCE - Société anonyme coopérative à capital variable, Moulin de la Faible,84250 LE THOR (dossier no 2235059) - 84250 - France - SIREN 327285086


Société d'Avocats C.M.C. - 2, rue Logelbach,75017 PARIS (dossier no 2235059) - 75017 - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°364420 - Publication au BOPI 2003-01-28

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235059 - Publication au BOPI 2003-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 4 mars 2010 - Changement de dénomination n°518260 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Produits diététiques et notamment: Farines pour Bébé, Farines diététiques, Farines de régime, Pains diététiques et pains de régime, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, fécules, sorgho, manioc, succédanés du café, farines simples ou composites à base de céréales, farines à pâtisserie, farines de boulangerie; semoules, issues, pains, en particulier pains de gruau, pains de seigle, pains d'avoine, pains viennois, pains complets, pains à la levure ou au levain, pains au lait, pains aux raisins, pains aux noix, pains aux épices, pains aux herbes, pains briochés, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudres pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir et produits céréaliers pour l'alimentation humaine, pâtes alimentaires.Services et conseils dans le domaine de la minoterie, de la boulangerie et de la pâtisserie.Services de restauration rapide, à base de pains et autres produits céréaliers, Services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition du savoir-faire,concession de licence), Consultations professionnelles dans le domaine alimentaire et agro-alimentaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.