Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOSGRAL
Numéro de dépôt :
1254313
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1993
Présentation de la marque PHOSGRAL
Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES ENGRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOSGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DES ENGRAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64797 - Publication au BOPI 1992-07-06