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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES BOISSONS GBF
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DOMINAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMINAL
GENERALE DES BOISSONS GBF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1457988
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2018

Présentation de la marque DOMINAL

Déposée le 29 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES BOISSONS GBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES BOISSONS GBF domicilié(e) 9, Rue de la Lande du Bas, Z.I. de la Guénaudière,35305 FOUGERES (dossier no 2361829) - 35305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 659 200 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2361829) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINAL est expirée depuis le 29 mars 2018.

GENERALE DES BOISSONS GBF a également déposé les autres marques suivantes : AKELA , MAINE-BRETAGNE distribution , LEVEQUE


GENERALE DES BOISSONS GBF Société Anonyme - 9, Rue de la Lande du Bas, Z.I. de la Guénaudière,35305 FOUGERES (dossier no 2361829) - 35305 - France - SIREN 659200992


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2361829) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361829 - Publication au BOPI 2008-01-25

Renouvellement sans limitation n°2111749 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247960 - Publication au BOPI 1998-01-13

Vins et spiritueux.