Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMULE 1
GENERALE DES BOISSONS FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1197158
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque FORMULE 1

Déposée le 3 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES BOISSONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES BOISSONS FRANCE domicilié(e) 23, rue du Rocher, 75009 PARIS (dossier no 2001819) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC domicilié(e) (dossier no 2001819) - France.

La marque FORMULE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMULE 1 est expirée depuis le 3 mars 2002.

GENERALE DES BOISSONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TEMPS LIBRE , GEBEVIN , N.E.X.T. BIERE BLONDE , HENRY DE VELTER , GENERALE DES BOISSONS FRANCE , LOU SASSI , FUEGO , MASTEREL , FUEGO , FUEGO


GENERALE DES BOISSONS FRANCE S.A. - 23, rue du Rocher, 75009 PARIS (dossier no 2001819) - France


Cabinet PROTEC - (dossier no 2001819) - France


Renouvellement avec limitation le 24 février 1992 n°2001819 - Publication au BOPI 1992-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62462 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription - Transmission de propriété n°24855 - Publication au BOPI

Tous produits alimentaires et toutes boissons (à l'exception des produits et des boissons diététiques ou de régime).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.