Déposée le 3 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DES BOISSONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMULE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DES BOISSONS FRANCE domicilié(e) 23, rue du Rocher, 75009 PARIS (dossier no 2001819) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC domicilié(e) (dossier no 2001819) - France.
La marque FORMULE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DES BOISSONS FRANCE S.A. - 23, rue du Rocher, 75009 PARIS (dossier no 2001819) - France
Cabinet PROTEC - (dossier no 2001819) - France
Renouvellement avec limitation le 24 février 1992 n°2001819 - Publication au BOPI 1992-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30
Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62462 - Publication au BOPI 1992-04-23
Inscription - Transmission de propriété n°24855 - Publication au BOPI
Tous produits alimentaires et toutes boissons (à l'exception des produits et des boissons diététiques ou de régime).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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