Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVERSE
GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1657101
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2000

Présentation de la marque TRAVERSE

Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 9, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque TRAVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVERSE est expirée depuis le 26 décembre 2000.

GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VIA , STD , FRANCELIGNES , VIA CONGRES , MEDIEVAL TOURS , VIA STATIONNEMENT , ASRI , EUROVIA , (Marque figurative) , FABULOUS FRANCE


GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.) - 9, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 20 mai 1998 - Changement d'adresse n°254826 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158582 - Publication au BOPI 1993-05-11

Transport de voyageurs