Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSTEL
GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96641592
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque TRANSTEL

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 1, rue de Berri, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque TRANSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSTEL est expirée depuis le 13 septembre 2006.

GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VIA , STD , FRANCELIGNES , VIA CONGRES , MEDIEVAL TOURS , VIA STATIONNEMENT , ASRI , EUROVIA , (Marque figurative) , FABULOUS FRANCE


GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.) - 1, rue de Berri, 75008 PARIS - France - SIREN 552111809


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 20 mai 1998 - Changement d'adresse n°254826 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404908 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334595 - Publication au BOPI 2001-11-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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