Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSCAR
GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1391895
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque TRANSCAR

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 1, rue de Berri, 75008 PARIS (dossier no 2078141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2078141) - France.

La marque TRANSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSCAR est expirée depuis le 30 janvier 2007.

GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VIA , STD , FRANCELIGNES , VIA CONGRES , MEDIEVAL TOURS , VIA STATIONNEMENT , ASRI , EUROVIA , (Marque figurative) , FABULOUS FRANCE


GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.) - 1, rue de Berri, 75008 PARIS (dossier no 2078141) - France - SIREN 552111809


CABINET MALEMONT - (dossier no 2078141) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1996 n°2078141 - Publication au BOPI 1996-11-06

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404908 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334595 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158582 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 20 mai 1998 - Changement d'adresse n°254826 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription - Changement de dénomination n°26510 - Publication au BOPI

Véhicules et notamment cars et autocars; imprimés de toutes sortes et notamment tarifs, tableaux horaires, dépliants, carnets de tickets, titres de transport, bulletins de bagages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.