Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSCAR
GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1008255
Date de dépôt :
08/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSCAR

Déposée le 8 février 1977 par GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE domicilié(e) (S.A.), 9 boulevard de Malesherbes 75008 Paris. - France.

La marque TRANSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRANSCAR est expirée depuis le 8 février 1987.

GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VIA , STD , FRANCELIGNES , VIA CONGRES , MEDIEVAL TOURS , VIA STATIONNEMENT , ASRI , EUROVIA , (Marque figurative) , FABULOUS FRANCE


GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE - (S.A.), 9 boulevard de Malesherbes 75008 Paris. - France


Inscription - Transmission de propriété n°22256 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Inscription - Changement de dénomination n°4000 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°4584 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°5673 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126773 - Publication au BOPI

Véhicules et, notamment des cars et autocars, des imprimés de toutes sortes et, notamment, tarifs, tableaux horaires, dépliants, carnets de tickets, titres de transport, bulletins de bagages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.