Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCELIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 55-57, avenue de Colmar, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2118581) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2118581) - France.
La marque FRANCELIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.) - 55-57, avenue de Colmar, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2118581) - France - SIREN 552111809
CABINET MALEMONT - (dossier no 2118581) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1998 n°2118581 - Publication au BOPI 1998-06-15
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404908 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334595 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203372 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 20 mai 1998 - Changement d'adresse n°254826 - Publication au BOPI 1998-05-20
Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158582 - Publication au BOPI 1993-05-11
Transport et entreposage. Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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