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Marques déposées par GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE
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FRANCEBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCEBUS
GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1021947
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCEBUS

Déposée le 5 juillet 1977 par GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE domicilié(e) (S.A.), 9 boulevard Malesherbes 75008 PARIS. - France.

La marque FRANCEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCEBUS est expirée depuis le 5 juillet 1987.

GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VIA , STD , FRANCELIGNES , VIA CONGRES , MEDIEVAL TOURS , VIA STATIONNEMENT , ASRI , EUROVIA , (Marque figurative) , FABULOUS FRANCE


GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE - (S.A.), 9 boulevard Malesherbes 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Inscription - Transmission de propriété n°23662 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°23661 - Publication au BOPI

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Services de transports routiers de personnes ou de marchandises.Locations de véhicules de transports routiers de toute nature.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.