Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITEA
GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1516352
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999

Présentation de la marque CITEA

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 9, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque CITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEA est expirée depuis le 24 février 1999.

GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VIA , STD , FRANCELIGNES , VIA CONGRES , MEDIEVAL TOURS , VIA STATIONNEMENT , ASRI , EUROVIA , (Marque figurative) , FABULOUS FRANCE


GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.) - 9, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 20 mai 1998 - Changement d'adresse n°254826 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158582 - Publication au BOPI 1993-05-11

Véhicules terrestres à moteurs, services d'autobus, location de véhicules, services de trains, services de transport de voyageurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.