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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE
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AERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERIAL
GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95591638
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque AERIAL

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 1, rue de Berri, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 111 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque AERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERIAL est expirée depuis le 9 octobre 2005.

GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : VIA , STD , FRANCELIGNES , VIA CONGRES , MEDIEVAL TOURS , VIA STATIONNEMENT , ASRI , EUROVIA , (Marque figurative) , FABULOUS FRANCE


GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE (S.A.) - 1, rue de Berri, 75008 PARIS - France - SIREN 552111809


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 20 janvier 2003 - Concession de licence n°363549 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350017 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 20 mai 1998 - Changement d'adresse n°254826 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300342 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 14 juin 2000 - Concession de licence n°302049 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 9 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195639 - Publication au BOPI 1996-01-09

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Transport de voyageurs, en particulier transport routier de voyageurs